Le trust a une histoire riche en droit anglo-saxon depuis des siècles.
Le trust est le linteau de l'architecture d'une structuration moderne de la richesse adaptée aux besoins des individus.
Prenons, pour exemple, les besoins d'une famille; le trust l'aide à réaliser ses projets à long terme, à préserver les intérêts familiaux et à œuvrer au bénéfice de tous ses membres par la création d'un fond (le "trust found") indépendant des hauts et des bas de la vie, des conséquences de dettes, des créanciers, des faillites, etc.
Nous croyons, en se sens, que s'occuper du droit trustal implique de se distinguer par une forte ouverture sur tous les aspects possibles et problèmes de la vie du client et par la capacité à non seulement prendre en charge les besoins financiers, mais également à s'occuper de volets beaucoup plus larges tels que les nécessités de l'entreprise et de la famille.
Dans notre vision des affaires, les trusts constituent un élément important et parfois même un élément clé de la planification en vue de protéger le patrimoine personnel. Nous bénéficions de l'expertise de juristes, fiscalistes, comptables et spécialistes en matière de trusts pour conseiller les clients sur une structure existante ou envisagée lorsque le trust est, ou pourrait être, une solution. De tels conseils sont donnés sur une base très personnelle et confidentielle.
Les avantages à recourir à un trust sont de façon non exhaustive:
- L'accompagnement personnalisé et proactif du trust offre des possibilités qui vont bien au-delà des questions d'argent. Tous les aspects sont abordés, tant le volet familial que celui de l'entreprise et des besoins en affaire;
- d'optimiser la gestion du portefeuille en bénéficiant de la possibilité de créer une hiérarchie de valeurs (c'est à dire avec l'assurance de distinguer les positions avec la protection et la valorisation de tous les aspects possibles de la vie);
- de planifier la stratégie financière et fiscale en fonction des objectifs et des priorités;
- de compter sur le rôle fiduciaire d'un trustee professionnel pour lui déléguer en toute confiance l'administration de vos biens, ou ceux des vôtres, de votre vivant ou dans un contexte successoral;
- le cas échéant, si vous avez été désigné pour agir en tant que tuteur, curateur ou mandataire d'une personne placée sous un régime de protection, vous serez peut-être heureux de partager cette responsabilité avec un trustee professionnel vous garantissant d'obtenir un service de gestion professionnel. Dans la protection des handicapés, vous pouvez vous simplifier la vie en comptant sur des administrateurs chevronnés qui vous soutiennent dans la gestion des biens de la personne dont vous êtes responsable et qui assurent la continuité du dossier;
- en choisissant les services d'un trustee professionnel, vous savez que vous pouvez compter sur l'impartialité d'une gestion fiduciaire vouée au pouvoir que vous lui confiez;
- vous pouvez avoir l'esprit en paix, car vous pouvez compter sur un trustee qui met son expertise financière, comptable, juridique et administrative à votre service, selon vos directives, au moment voulu et aussi longtemps que nécessaire;
- quel que soit le "trust deed", tous les aspects importants de votre vie sont pris en charge selon vos exigences.
Principales caractéristiques d’un trust:
- C’est un acte unilatéral instituant une relation tripartite et non pas un contrat comme la fiducie (bien que l’acte n’entre en vigueur qu’avec le consentement du "trustee");
- Les conditions de cette relation tripartite sont définis dans le "trust deed" ou charte du trust;
- Le trust n’a en général pas la personnalité morale mais ses caractéristiques peuvent varier selon le droit applicable (par exemple les trusts néozélandais ont la personnalité morale);
- Le trust scinde la propriété en deux: la propriété juridique ("legal ownership") des biens mis en trust qui est celle du trustee (ou administrateur) et la propriété économique ("beneficial ownership") des biens mis en trust qui est celle du ou des bénéficiaires;
- Autrement dit, les biens mis en trust sont la propriété (non personnelle) du trustee détenus pour le bénéfice d’autres personnes (patrimoine d’affectation);
- Les bénéficiaires peuvent être des bénéficiaires en revenus "income beneficiaries" ou en capital "remainder beneficiaries" (avec remise d’un actif du trust par exemple au décès du constituant ou à un autre moment selon les modalités fixées dans le trust deed).